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ALERTER SUR LA PRESENCE D'UN PRODUIT ILLICITE SUR LE SITE
AMAZONE.BOUTIQUE

Si vous souhaitez nous alerter sur un produit illicite présent sur le site a-ma-zone.boutique, nous vous invitons à envoyer un mail à info@a-ma-zone.boutique. Merci d’indiquer les produit(s) concerné(s) en joignant, si pertinent, tout document permettant de justifier l’atteinte à vos droits.

Ci-dessous, une liste non exhaustive de contenus illicites pouvant faire l’objet d’une notification :

  • Violation d’un droit de propriété intellectuelle (marque, brevet, dessin ou modèle, droit d’auteur…)
  • Violation d’un réseau de distribution sélective
  • Atteinte au droit à l’image
  • Atteinte à la loi sur le prix unique du livre et la charte du livre
  • Diffamation / injure
  • Apologie des crimes contre l’humanité
  • Provocation à la commission d’actes de terrorisme et de leur apologie
  • Incitation à la haine raciale, à la haine à l’égard de personnes à raison de leur sexe, de leur orientation ou identité sexuelle ou encore de leur handicap
  • Pornographie infantile
  • Incitation à la violence
  • Atteinte à la dignité humaine

ATTENTION : Le fait, pour toute personne, de notifier un contenu comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait pertinemment cette information fausse ou inexacte est sanctionné pénalement. (1 an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende).

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